Baromètre du développement durable en établissement de santé
Marque expirée - Marque en non vigueur
Baromètre du développement durable en établissement de santé
PG PROMOTION (PGP), société anonyme
Numéro de dépôt :
3700533
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
Présentation de la marque Baromètre du développement durable en établissement de santé
Déposée le 22 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) PG PROMOTION (PGP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Baromètre du développement durable en établissement de santé »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PG PROMOTION (PGP domicilié(e) 21-23, rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PG PROMOTION (PGP), société anonyme - 21-23, rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 302382858
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, à mémoire morte ; logiciels dans le domaine de l'environnement et du développement durable ; supports d'enregistrement magnétiques ; publications électroniques téléchargeables.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution d'échantillons), de matériel publicitaires (prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de saisie et de traitement de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils aux établissements hospitaliers et de santé dans les domaines du développement durable et de la qualité environnementale.
Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, destinés au commerce électronique ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision.
Conseils techniques en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, à savoir : conseils techniques en matière de traitement, de recyclage des déchets.
Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; divertissement radiophonique, télévisé et multimédia ; organisation de divertissements ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; édition de textes ; édition électronique, à savoir édition de publications électroniques ; exploitation de publications (électroniques) en ligne non téléchargeables ; organisation de salons et séminaires, conférences et colloques, de symposiums, de tables rondes, de congrès notamment dans le domaine de l'environnement et du développement durable.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir : recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherches scientifiques à buts médicaux, analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir : recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherches scientifiques à buts médicaux, analyses chimiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide et de conseils techniques aux établissements hospitaliers et de santé dans le domaine du développement durable et de l'environnement ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; aide technique en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; services de programmation pour ordinateur ; conception et élaboration de logiciels et de banques de données interactives ; téléchargement d'informations ; création (conception) de sites, Intranet ou Extranet ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour de sites.
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